Serge Pasqualini
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000032950646
(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 2016
31/07/2016
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000032110592
(source JORF)
délégation de signature
27 Février 2016
27/02/2016
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000030959110
(source JORF)
délégation de signature
01 Août 2015
01/08/2015
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000029672821
(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000029213627
(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 2014
10/07/2014
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000029009744
(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 2014
01/06/2014
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000026040514
(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 2012
20/06/2012
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300
(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 2011
30/11/2011
De:
Serge PASQUALINI
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre des transports
"
JORFTEXT000022913536
(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 2010
13/10/2010
De:
Serge PASQUALINI
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre des transports
"
JORFTEXT000021491152
(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 2009
18/12/2009
De:
Serge PASQUALINI
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre des transports
"
JORFTEXT000020568368
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 2009
03/05/2009
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467578
(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000266354
(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 2006
01/03/2006
